Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARTENY
Numéro de dépôt :
1317552
Date de dépôt :
18/07/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/1995
Présentation de la marque CHARTENY
Déposée le 18 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) LES VINS DE LA MARJOLAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARTENY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARTENY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTENY est expirée depuis le 18 juillet 1995.
LES VINS DE LA MARJOLAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01